Mentions légales
Éditeur du site
CAP CONFORT ÉNERGIES — SASU
99 avenue du 8 mai 1945
83700Saint-Raphaël, France
Téléphone : 06 68 25 78 10
Email : capconfortenergies@gmail.com
Directeur de la publication
Le représentant légal de CAP CONFORT ÉNERGIES.
Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
www.netlify.com
Assurance professionnelle
Les coordonnées de l'assureur et la couverture géographique du contrat de responsabilité civile décennale seront précisées ici.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies de chantiers, logo, mise en page — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les marques citées (Daikin, Mitsubishi Electric, Thermor, Hager) appartiennent à leurs titulaires respectifs et sont mentionnées à titre informatif, pour désigner le matériel installé.
Photographies
Les photographies de réalisations sont des clichés de chantiers effectués par l'entreprise. Certaines images d'illustration proviennent de banques d'images libres de droits, utilisées conformément à leur licence.
Données personnelles
Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans notrepolitique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L. 612-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur compétent figurent sur les devis et factures de l'entreprise.
